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1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL https://maison-savon-marseille.ca/fr/, est édité par :

  • Raison sociale : La Compagnie AS Canada Inc.

  • Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : 1174514944

  • Adresse du siège social : CF Carrefour Laval, 3003 Boulevard le Carrefour, Laval, QC H7T 1C7, Canada.

  • Téléphone : +1 450-978-0013

  • Courriel : contact@maisondusavon.ca

2. HÉBERGEMENT

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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4. PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS (LOI 25)

Conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé au Québec (Loi 25), nous traitons vos données avec la plus grande confidentialité.

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6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Bien que nous apportions le plus grand soin à la gestion de ce site, La Compagnie AS Canada Inc. ne peut garantir l'exactitude absolue des informations (comme les stocks en temps réel) et ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada applicables. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du district judiciaire de Montréal.